Chers Adhérents et modélistes de l’ANCA,
je me permet de vous rappeler les règles en vigueurs
sur notre activité a L’ANCA pour la saison qui démarre
1/ Les zones d’évolutions a ne pas dépasser
Il est déclarer a la DGAC une activité Aeromodele,
nous permettant des évolutions dans un cylindres
de 400 x 200 mètres et 150 mètres d’altitude.
Et un axe de démonstration sur la piste de 800m,
ne dépassant pas les limites profonde du terrain
( il sont matérialisés par les panneau blanc en bordure de terrain) .
2/ les jours et les heures d’utilisation :
Tous les jours de la semaine – samedi et dimanche
de 10h00 a 12h00 et de 14h00 a 18h00  (19h00 en été)
3/ Les limites de bruit :
Comme l’indique le règlement fédéral
le bruit doit se limiter a 92 DB(A) dans les 5 mètres de l’appareil
et a 1m du sol
Les moteurs de grosses cylindrée dépassant ces spécifications
devront être équipés de silencieux pour attendre ces limites
Les évolutions de modèle thermique ne devrons pas s’effectuer
avec un régime constant uniquement dans les figures ascendantes
Ces mesures sont valable pour tous les types de propulsion
et toutes les cylindrées Thermique 2 temps – 4 temps – électrique
(c’est l’hélice qui fait le bruit)
Turbines et réacteurs (les pulso-réacteurs étant interdit sur la zone)
PS : il est fort probable que cette norme baisse a la hauteur de 72 DB(A) ,
je vous invite donc a connaitre les nuisance provoqués par vos moteurs
4/ les enchainements des vols
Il en vas de votre confort et de celui de nos voisins de ne pas enchainer
les mêmes types de modèles
( Hors manifestations bien sur )
afin de ne pas rendre répétitif le bruit occasionné
Au delà de ces 4 points, je compte sur votre vigilance et votre civisme,
afin de faire que notre activité ne se trouve pas bridés
ou exclues pour ces motifs bien sur tout contrevenant
se verrai sanctionner par son exclusion définitive du club ANCA
(Les murs ont des yeux et des oreilles)
Merci de respecter le règlement de notre association .
Les dommages causés aux occupants d'un bâtiment par des nuisances
dues à des activités agricoles, industrielles, artisanales,
commerciales ou aéronautiques, n'entraînent pas droit à réparation
lorsque le permis de construire afférent au bâtiment exposé
à ces nuisances a été demandé ou l'acte authentique constatant l'aliénation
ou la prise de bail établi postérieurement à l'existence des activités
les occasionnant dès lors que ces activités s'exercent en
conformité avec les dispositions législatives ou réglementaires
en vigueur et qu'elles se sont poursuivies dans les mêmes conditions.